Arrêtés et délibérations

Téléchargez ci-dessous les arrêtés et délibérations du conseil municipal au format PDF. 
Cliquez simplement sur le lien pour télécharger le dernier fichier mis en ligne ou effectuez une recherche par mots-clés ci-dessous.

Arrêtés

Arrêté n°699.22 du 18/11/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Victorin Boewa...

Arrêtés

Arrêté n°701.22 du 18/11/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur la rue des Goyaviers ...

Arrêtés

Arrêté n°702.22 du 18/11/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur l’avenue des Deux Bai...

Arrêtés

Arrêté n°695.22 du 17/11/22

Arrêtés

Arrêté n°696.22 du 17/11/22 - Fixant les frais de mise à disposition de la salle de spectacles du ...

Arrêtés

Arrêté n°691.22 du 10/11/22 - Modifiant l'arrêté n°617/22 du 17 octobre 2022 réglementant provisoi...

Arrêtés

Arrêtés n°681.22 du 07/11/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur la route de Yahoué (...

Arrêtés

Arrêtés n°682.22 du 07/11/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur la route de La Coulé...

Arrêtés

Arrêté n° 683.22 du 07/11/22 - Modifiant les horaires d'ouverture du Marché municipal du Mont-Dore...

Délibérations

Délib n°111.22.XI - Programme ouvrages bétons creek Mamié

Délibérations

Délib n°112.22.XI - Modif délib n°126.21.XI travaux rue MIKI MIKI

Délibérations

Délib n°113.22.XI - Modif délib n°100.16.XI les bois du vallon dore