Arrêtés 2010

 Arrêtés n° 260.10 du 30.06.2010
Réglementatant la circulation des poids lourds rue Marcel Lacourt à Robinson.

 Arrêtés n°282.10 du 21.07.2010
Réglementant provisoirement la circulation sur la rue des Papyrus au Vallon-Dore.

 Arrêtés n°316.10 du 13.08.2010
Portant interdiction de stationner sur une portion de voie d'accès au Morcellement Galinie (rue Victorin Boewa).

 Arrêtés n°317.10 du 13.08.2010
Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du Pèlerinage de la Paroisse de la Conception lors de l'Assomption du 15 août 2010.

 Arrêtés n° 323.10 du 20.08.2010
Interdisant toute baignade dans le port de plaisance de Boulari et à ses abords.

 Arrêtés n° 336.10 du 25.08.2010
Fixant les tarifs des droits d'occupation applicables aux exposants lors des marchés organisés par la Ville du MONT DORE sur la place des Accords.

 Arrêtés n° 412.10 du 29.10.2010
Fixant les tarifs des droits d'entrée au site du Festival culturel du Mont-Dore organisé du 10 au 14 novembre 2010

 Arrêtés n° 453.10 du 25.11.2010
Relatif à la mise en place de ralentisseurs de type « Coussin berlinois » dans certaines rues de la ville et fixant les règles de circulation subséquentes.

 Arrêté N°250-10
Réglementant l'utilisation de la place publique de BOULARI.

 Arrêté N° 07-10
Réglementant l'accès au parc municipal de Yahoué.

 Arrêté N° 86-10
Portant règlement intérieur relatif à l’utilisation de la piste de hip hop de Yahoué.

Arrêtés 2011

 Arrêté N°494-11
Portant règlement d'utilisation du stade de baseball de Robinson

 Arrêté N°471-11
Portant réglementation de l'emploi du feu sur la commune du Mont-Dore

 Arrêté N°236-11
Arrêté n°236-11 de la circulation à l'occasion du passage de la flamme des Jeux du Pacifique.

 Arrêté N°233-11
Fixant les tarifs des droits d'occupation applicables aux exposants lors des marchés organisés par la Ville du Mont-Dore sur la place des Accords.

 Arrêté N°89-11
Des résidents de l'habitation Sise au n°77 rue du Parc - Vallon-Dore et présentant un danger grave.

 Arrêté N°64-11
Portant modification de l'arrêté n°14/11 du 10 janvier 2011 portant réglementation du stationnement et de la circulation des taxis sur la Ville du MONT DORE.

 Arrêté N°63-11
Fixant le nombre de taxis autorisés à exploiter sur la Ville du MONT DORE.

 Arrêté N°61-11
Levant les mesures prises par arrêté n°32/11 du 17 janvier 2011 réglementant provisoirement la circulation sur une portion de la rue des Cerisiers Bleus au lotissement Les Hauts de Robinson - Robinson .

 Arrêté N°58-11
Réglementant provisoirement la circulation sur les routes provinciales de la commune.

 Arrêté N°33-11
Réglementant le stationnement et l'arrêt sur la route de Kwa Neïe aux abords de la Société VALE Nouvelle-Calédonie.

 Arrêté N°14-11
Portant réglementation du stationnement et de la circulation des taxis de la Ville du MONT DORE

Arrêtés 2013

 Arrêté N° 21-13
Règlementant la nature des déchets à déposer dans les Points d'Apport Volontaire (P.A.V), installés dans les différents quartiers de la Ville du Mont-Dore

Délibérations 2011

Délibérations du 21 décembre

 Délibération N° 81/11/XII
Approuvant le Budget Primitif de l'exercice 2012 (4.03 MB)

 Délibération N° 82/11/XII
Approuvant les centimes additionnels pour l'exercice 2012 (132.74 KB)

 Délibération N° 83/11/XII
Fixant le tarif des divers droits municipaux, des redevances et taxes pour l'année 2012 (813.98 KB)

 Délibération N° 84/11/XII
Relative au contrat de prestation de service de traitement des déchets valorisables des foyers du Mont-Dore (623.15 KB)

 Délibération N° 85/11/XII
Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (188.69 KB)

 Délibération N° 86/11/XII
Accordant la remise gracieuse de la majoration de 10% de la Taxe Communale d'Aménagement en faveur de redevables de la Ville du Mont-Dore (358.77 KB)

 Délibération N° 87/11/XII
Approuvant une convention de partenariat pour la mise en place d'une section sportive au collège de Boulari (282.12 KB)

 Délibération N° 88/11/XII
Attribuant des subventions à diverses associations dans le domaine sportif pour l'année 2011 (272.34 KB)

 Délibération N° 89/11/XII
Attribuant des subventions à diverses associations dans le domaine culturel pour l'année 2011 (229.47 KB)

 Délibération N° 90/11/XII
Attribuant une subvention à une association dans le domaine de la prévention pour l'année 2011 (202.83 KB)

 Délibération N° 91/11/XII
Attribuant une subvention à une association dans le domaine de l'environnement (235.92 KB)

 Délibération N° 92/11/XII
Attribuant une subvention à l'Association de Protection Civile Nouvelle-Calédonie "A.D.P.C N.C" (126.76 KB)

 Délibération N° 93/11/XII
Portant modification de la délibération N° 80/11/XI du 17 novembre 2011 (589.88 KB)

 Délibération N° 94/11/XII
Rendant compte de l'emploi des crédits pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal (265.21 KB)

Délibérations du 17 novembre

 Délibération n°70/11/XI
Modifiant la composition des commissions du Conseil Municipal et organismes extérieur
(481.74 KB)
 Délibération n°71/11/XI
Débat d’Orientation Budgétaire année 2011
(88.69 KB)
 Délibération n°72/11/XI
Accordant une gratification aux élèves de CM2 des écoles primaires publiques et privées de la Ville
(145.24 KB )
 Délibération n°73/11/XI
Portant dénomination des voies
(617.82 KB)
 Délibération n°74/11/XI
Portant approbation du programme de travaux de réalisation des revêtements routiers, 2ème campagne
(220.71 KB)
 Délibération n°75/11/XI
Portant création du cimetière municipal de Plum
(240.08 KB)
 Délibération n°76/11/XI
Portant règlement des cimetières municipaux
(108.09 KB)
 Délibération n°77/11/XI
Portant modification au Contrat d’Agglomération 2006-2010 par avenant n°14
(516.61 KB)
 Délibération n°78/11/XI
Portant Décision Modificative n°5 de l’exercice 2011
(225.12 KB)
 Délibération n°79/11/XI
Portant création des Comités Restreint et Plénier du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi au Mont-Dore
(282.68 KB)
 Délibération n°80/11/XI
Portant cession des lots n°50, 51 et 52 du lotissement industriel de La Coulée, 2ème tranche
(141.24 KB)

Délibérations du 13 Octobre

 Délibération n°66/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine de l’environnement
(128.59 KB)
 Délibération n°67/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions à l’association Valentin Haüy et à l’association Calédonienne des Handicapés
(108.69 KB)
 Délibération n°68/11/VII
Portant décision modificative n°4 de l’exercice 2011
(161.73 KB)
  Délibération n°69/11/VII
Portant modification de la délibération n° 94/10/XII fixant le tarif des divers droits municipaux, des redevances et taxes pour l’année 2011
(125.73 KB)
Délibérations du 1er Septembre

 Délibération n°53/11/VII
Portant affectation du résultat de l'exercice 2010
(99.71 KB)
 Délibération n°54/11/VII
Approuvant le Budget Supplémentaire de l'exercice 2011
(802.91 KB)
 Délibération n°55/11/VII
Portant cession gratuite par la Ville du Mont-Dore au profit de la Mission Religieuse de l'Enseignement Catholique du lot n°295 de la section Mission
(83.63 KB)
 Délibération n°56/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine de l'enseignement
(191.26 KB)
 Délibération n°57/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine sportif
(161.55 KB)
 Délibération n°58/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine culturel
(116.49 KB)
 Délibération n°59/11/VII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes
(160.82 KB)
 Délibération n°60/11/VII
Habilitant expressément le Maire dans une affaire pénale
(768.39 KB)
 Délibération n°61/11/VII
Habilitant le Maire à signer avec la Calédonienne des Eaux l'avenant n°7 au contrat de concession pour l'exploitation du service eau de la Ville du Mont-Dore
(196.51 KB)
 Délibération n°62/11/VII
Relative à la revalorisation des indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints
(251.44 KB)
 Délibération n°63/11/VII
Autorisant la constitution d'une servitude d'accès au profit de la Nouvelle- Calédonie sur le lot communal n°33 du lotissement Berton
(147.29 KB)
 Délibération n°64/11/VII
Portant cession gratuite par la Ville du Mont-Dore au profit de la Société d'Economie Mixte de l'Agglomération (SEM AGGLO) du lot 645 de la section Mission
(187.06 KB)
 Délibération n°65/11/VII
Rendant compte de l'emploi pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal
(120.76 KB)

Délibérations du 26 Juillet

 Délibération n°43/11/VII
Modifiant la composition des commissions du Conseil Municipal et organismes extérieurs
(157.65 KB)
 Délibération n°44/11/VII
Portant nouvelle dénomination de la rue des Sources
(181.66 KB)
 Délibération n°45/11/VII
Portant Décision Modificative n°3 du Budget 2011, approuvant le programme d’aménagement du centre de tri de La Coulée et augmentant la participation de la Ville au capital social de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Mont-Dore Environnement »
(462.45 KB)
 Délibération n°46/11/VII
Habilitant le Maire à signer le Contrat Local de Sécurité 2011-2015
(225.78 KB)
 Délibération n°47/11/VII
Emettant un avis sur la demande d’autorisation d’ouverture de travaux de recherches par voie terrestre et marine avec sondages par la société GEOVIC Nouvelle-Calédonie sur les permis de recherches « Nautilus Mont-Dore 01A, 02A et 03A »
(425.37 KB)
 Délibération n°48/11/VII
Constatant la résiliation d’attribution du lot n°4 de la tranche 3 du lotissement industriel de La Coulée
(187.44 KB)
 Délibération n°49/11/VII
Portant nouvelle attribution du lot n°61 du lotissement industriel de La Coulée (2ème tranche)
(534.1 KB)
 Délibération n°50/11/VII
Autorisant la constitution de deux servitudes d’utilité publique au profit du Syndicat Intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
(392.24 KB)
 Délibération n°51/11/VII
Portant cession gratuite par le syndicat des copropriétaires des résidences MAKATEA et TAKAROA au profit de la Ville du Mont-Dore de lots de voirie
(190.04 KB)
 Délibération n°52/11/VII
Portant approbation des travaux de construction d'une aire de stationnement pour covoiturage
(503.46 KB)

Délibérations du 17 Juin

 Délibération n°42/11/VII
Portant élection de neuf suppléants en vue de l'élection des sénateurs du 25/09/11
(114.44 KB)

Délibérations du 16 Juin

 Délibération n°28/11/VII
Portant approbation du compte de gestion 2010 du Trésorier de la province Sud et du compte administratif 2010 du Maire
(1013.53 KB)
 Délibération n°29/11/VII
Habilitant le Maire à signer avec le Président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie une convention de transfert du dispositif de protection contre ls coulées de boue des lotissements Mille - Berton
(495.5 KB)
 Délibération n°30/11/VII
Portant modification de la délibération n°94/10/XII fixant le tarif des divers droits municipaux, des redevances et taxes pour l'année 2011
(109.74 KB)
 Délibération n°31/11/VII
Portant approbation du programme des travaux de réalisation des revêtements routiers pour l'année 2011
(144.49 KB)
 Délibération n°32/11/VII
Habilitant le Maire à signer les marchés et les avenants éventuels relatifs à la collecte et au traitement des déchets municipaux
(90.46 KB)
 Délibération n°33/11/VII
Instituant un régime indemnitaire au profit d'agents exerçant leurs fonctions au sein de la Ville du Mont-Dore
(415.1 KB)
 Délibération n°34/11/VII
Portant attribution d'une subvention à l'association pour l'Accès au Droit et l'Aide aux Victimes (A.D.A.V.I)
(177.73 KB)
 Délibération n°35/11/VII
Approuvant la programmation budgétaire 2011 du titre IX-2-4 du Contrat d'Agglomération 2011- 2015
(325.71 KB)
 Délibération n°36/11/VII
Portant cession du lot n°12 du lotissement "Extension de la ZI de La Coulée 3"
(418.33 KB)
 Délibération n°37/11/VII
Emettant un avis sur la demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche par la Société Le Nickel
(158.36 KB)
 Délibération n°38/11/VII
Emettant un avis sur la demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche par la Société Mai Kouaoua Mines sur le permis de recherches "Graziella"
(126.64 KB)
 Délibération n°39/11/VII
Rendant compte de l'emploi des crédits pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal
(81.21 KB)
 Délibération n°40/11/VII
Portant décision modificative n°2 du budget 2011 et approbation du programme d'aménagement du terrain de rugby du Pont-des-Français
(435.86 KB)
 Délibération n°41/11/VII
Portant approbation de l'opération "bus des quartiers"
(329.75 KB)

Délibérations du 31 mars

 Délibération N° 12/11/III
« Portant nouvelle dénomination de la rue des Allamandas, au Vallon-Dore » présenté en Commission municipale chargée de l’Environnement et du Cadre de Vie en date du 17 mars 2011.(211.99 KB)
 Délibération N° 13/11/III
« Habilitant le Maire à signer avec l'Archidiocèse de Nouméa, un bail emphytéotique » présenté en Commission municipale chargée de l’Environnement et du Cadre de Vie en date du 17 mars 2011.(532.5 KB)
 Délibération N° 14/11/III
« Portant déclassement d'une partie de l'ancienne route territoriale n°2 et classement d'une partie de la rue de l'Anse de la Mission » présenté en Commission municipale chargée des Finances et de l’Administration Générale en date du 21 mars 2011.(296.47 KB)
 Délibération N° 15/11/III
« Modifiant la délibération n°15/08/III du 26 mars 2008, portant désignation des représentants du conseil municipal au sein de différents organismes extérieurs du domaine de l'habitat et de l'aménagement du territoire », sur proposition du Maire.(132.36 KB)
 Délibération N° 16/11/III
« Portant avis à la demande d'exploitation de la concession ADA par la société MAI KOUAOUA MINES » présenté en Commission minière communale en date du 16 mars 2011.(355.64 KB)
 Délibération N° 17/11/III
« Relative au transfert de gestion d'une parcelle dépendant du domaine public maritime provincial » présenté en Commission municipale chargée de l’Environnement et du Cadre de Vie en date du 17 mars 2011.(213.79 KB)
 Délibération N° 18/11/III
« Portant cession à la province Sud du terrain d'assiette du lotissement social "Rocheliane" » présenté en Commission municipale chargée de l’Environnement et du Cadre de Vie en date du 17 mars 2011.(202.34 KB)
 Délibération N° 19/11/III
« Habilitant le Maire à signer l'avenant n°1 à la convention de financement pour la construction du Centre Intercommunal d'Incendie et de Secours (CIIS) du Grand Nouméa » présenté en Commission municipale chargée des Finances et de l’Administration Générale en date du 21 mars 2011.(177.06 KB)
 Délibération N° 20/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine de l'enseignement » présenté en Commission municipale chargée de l’Enseignement et de la Jeunesse en date du 15 mars 2011.(152.49 KB)
 Délibération N° 21/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur d'une association dans le domaine du développement économique » présenté en Commission municipale chargée du Développement Economique en date du 21 mars 2011.(92.89 KB)
 Délibération N° 22/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine de l'insertion » présenté en Commission municipale chargée de l’Action Sociale, du Logement et de l’Insertion en date du 16 mars 2011.(109.79 KB)
 Délibération N° 23/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine culturel » présenté en Commission municipale chargée de la Culture en date du 16 mars 2011.(141.46 KB)
 Délibération N° 24/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine sportif » présenté en Commission municipale chargée des Sports en date du 16 mars 2011.(148.53 KB)
 Délibération N° 25/11/III
« Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine des finances » présenté en Commission municipale chargée des Finances et de l’Administration Générale en date du 21 mars 2011.(111.95 KB)
 Délibération N° 26/11/III
« Rendant compte de l'emploi des crédits pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal », sur proposition du Maire.(1.11 MB)

Délibérations du 22 février
 Délibération N° 01/11 CA 2011-2015
Contrat d'Agglomération du Grand Nouméa 2011-2015 (5.82 MB)
 Délibération N° 02/11 DM n°1
Portant décision modificative n°1 de l'exercice 2011 concernant la réinscription des crédits non engagés du budget 2010 et des ajustements du budget primitif 2011. (715.76 KB)
 Délibération N° 03/11 Aménagement Mt-Goumba
Portant approbation du programme d'aménagement du Parc du Mont-Goumba (881.26 KB)
 Délibération N° 04/11 Rampe mise à l'eau Vallon-Dore
Portant approbation du programme d'aménagement de la rampe de mise à l'eau du Vallon-Dore (598.13 KB)
 Délibération N° 05/11 Vestiaires sanitaires stade Boewa
Portant approbation du programme de réhabilitation des vestiaires-sanitaires du stade Victorin Boewa (865.24 KB)
 Délibération N° 06/11 Aménagement case des communautés
Portant approbation du programme d'aménagement de la case des communautés (913.66 KB)
 Délibération N° 07/11 Exonération stationnement taxi
Portant exonération exceptionnelle du droit annuel de stationnement pour taxis pour l'année 2011 (141.79 KB)
 Délibération N° 08/11 La Coulée
Portant cession du lot n°18 du lotissement « extension de la ZI de La Coulée 3 » (965.13 KB)
 Délibération N° 09/11 Lot 58 La Coulée 2^ème tranche
Portant cession du Lot n°58 du lotissement industriel de la Coulée (2ème tranche) (771.38 KB)
 Délibération N° 10/11/XII
Portant modification de la délibération n°94/10/XII fixant le tarif des divers droits municipaux, des révérandes et taxes pour l'année 2011 (165.44 KB)
 Délibération N° 11/11 Convention Lot Chaillaud
Habilitant le Maire à signer les conventions portant sur les modalités de création d'une servitude de passage pour la réalisation d'un réseau d'assainissement au lotissement Chaillaud à Yahoué (784.51 KB)

Délibérations 2012

Délibérations du 20 décembre

Délibération N°80/12/XII
Approuvant le budget primitif principal, de l’exercice 2013 (2.16 MB)

 Délibération N° 81/12/XII
Approuvant le budget annexe eau, de l’exercice 2013 (498.07 KB)

 Délibération N° 82/12/XII
Approuvant le budget annexe assainissement de l’exercice 2013 (331.38 KB)

 Délibération N° 83/12/XII
Approuvant le budget annexe ordures ménagères de l’exercice 2013 (260.19 KB)

 Délibération N° 84/12/XII
Autorisant le versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe des ordures ménagères (202.14 KB)

Délibération N° 85/12/XII
Approuvant les centimes additionnels, pour l’exercice 2013 (138.69 KB)

 Délibération N° 86/12/XII
Fixant le tarif des divers droits municipaux, des redevances et taxes, pour l’année 2013 (631.27 KB)

 Délibération N° 87/12/XII
Relative à l’attribution d’une subvention à la Ville du Mont-Dore, pour la réalisation d’actions de maîtrise de l’énergie (690.58 KB)

 Délibération N° 88/12/XII
Portant mise à jour du plan communal de sauvegarde (195.35 KB)

 Délibération N° 89/12/XII
Relative à la mise à disposition au profit de la Ville de locaux de l’école catholique Saint-Joseph de Cluny à La Conception (650.42 KB)

 Délibération N° 90/12/XII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine sportif, pour l’année 2012 (154.78 KB)

 Délibération N° 91/12/XII
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine sportif, pour l’année 2013 (183.88 KB)

 Délibération N° 92/12/XII
Habilitant le Maire à verser une subvention en faveur d’un organisme dans le domaine de l’enseignement, pour l’année 2012 (152.17 KB)

 Délibération N° 93/12/XII
Relative à l’Opération de Développement d’Internet n°3 (ODI3) pour le renouvellement du matériel informatique des écoles situées en Province Sud – Ville du Mont-Dore (673.54 KB)

 Délibération N° 94/12/XII
Accordant une remise gracieuse de la majoration de 10% de la taxe communale d’aménagement en faveur de redevables de la Ville du Mont-Dore (532.36 KB)

 Délibération N° 95/12/XII
Portant cession des équipements d’éclairage public et de signalisation tricolore du boulevard urbain à Boulari (472.4 KB)

 Délibération N° 96/12/XII
Portant classement de voies dans le domaine public communal (643.23 KB)

 Délibération N° 97/12/XII
Portant acquisition à titre gratuit de divers lots des groupements d’habitations Mussandas, Ombrellas, et Col Barrau, sis à Yahoué et à La Coulée (2.26 MB)

 Délibération N° 98/12/XII
Allouant au Trésorier de la Province Sud une indemnité de conseil (239.92 KB)

 Délibération N° 99/12/XII
Rendant compte des décisions du Maire par délégation du Conseil municipal et de l’emploi des crédits pour dépenses imprévues (3.06 MB)

 Délibération N° 100/12/XII
Habilitant le Maire à verser une subvention en faveur de la Croix-Rouge française (103.18 KB)

Délibérations du 15 novembre

 Délibération N° 67/12/XI
Relative au Débat d’Orientation Budgétaire 2013 (4.66 MB)

 Délibération N° 68/12/XI
Portant décision modificative n°2 de l'exercice 2012 (77.72 KB)

 Délibération N° 69/12/XI
Portant nomination de la salle omnisports du Vallon Dore (50.39 KB)

 Délibération N° 70/12/XI
Relative à la convention de mise à disposition d'agents P.P.I.C auprès de la Ville du Mont-Dore (212.12 KB)

 Délibération N° 71/12/XI
Relative au financement par la Nouvelle-Calédonie d'actions du Contrat Local de Sécurité de la Ville du Mont-Dore (77.4 KB)

 Délibération N° 72/12/XI
Portant attribution de subventions en faveur de diverses associations dans le domaine culturel (67.38 KB)

 Délibération N° 73/12/XI
Portant attribution de subventions en faveur de diverses associations dans le domaine sportif (53.54 KB)

 Délibération N° 74/12/XI
Portant attribution de subventions en faveur de diverses associations dans le domaine de la prévention (52.5 KB)

 Délibération N° 75/12/XI
Attribuant une subvention à l'Association De Protection Civile Nouvelle-Calédonie "A.D.P.C. N.C " (48.66 KB)

 Délibération N° 76/12/XI
Portant approbation du programme de travaux de revêtements routiers 2012-2013 (79.6 KB)

 Délibération N° 77/12/XI
Relative aux avenants n°3 et n°4 au Contrat d'Agglomération 2011-2015 (248.67 KB)

 Délibération N° 78/12/XI
Relative à l'avenant n°3 à la convention du contrat de concession de service de la distribution publique d'énergie électrique de la commune du Mont-Dore (1.05 MB)

 Délibération N° 79/12/XI
Relative à la prise en charge des déplacements des élus municipaux et au remboursement de leurs frais dans le cadre de missions effectuées à l'intérieur ou à l'extérieur de la Nouvelle-Calédonie (200 KB)

Délibérations du 4 octobre

 Délibération N° 59/12/X
Relative à la convention d'affermage avec la Sodemo pour l'exploitation du port de plaisance de Boulari (1.67 MB)

 Délibération N° 60/12/X
Relative à la prorogation de la garantie d'emprunt au bénéfice de la SAEML Mont-Dore Environnement ( )

 Délibération N° 61/12/X
Relative à la convention pour la collecte et le traitement des piles et accumulateurs usagés au sein des écoles de la Ville du Mont-Dore (444.24 KB)

 Délibération N° 62/12/X
Relative aux demandes de subventions de diverses associations dans le domaine de l'environnement (142.13 KB)

 Délibération N° 63/12/X
Portant approbation de travaux d'assainissement de Saint-Louis des tranches 4 et 5 (611.38 KB)

 Délibération N° 64/12/X
Portant approbation de travaux d'assainissement du terrain de football de Saint-Louis (858.98 KB)

 Délibération N° 65/12/X
Accordant une gratification aux élèves de CM2 des écoles primaires publiques et privées de la Ville (127.79 KB)

 Délibération N° 66/12/X
Rendant compte de l'emploi des crédits pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal (1.86 MB)

Délibérations du 6 septembre

 Délibération N° 44/12/IX
Relative aux modalités de recrutement et de rémunération d'agents contractuels de la Ville du Mont-Dore (875.81 KB)

 Délibération N° 45/12/IX
Portant affectation du résultat de l'exercice 2011 (140.99 KB)

 Délibération N° 46/12/IX
Approuvant le Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 (2.63 MB)

 Délibération N° 47/12/IX
Modifiant le service public de collecte des déchets ménagers (140.63 KB)

 Délibération N° 48/12/IX
Habilitant le Maire à signer avec le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, une convention de partenariat pour le financement d'une installation sportive à Saint-Louis (454.75 KB)

 Délibération N° 49/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine de la jeunesse et des sports (265.68 KB)

 Délibération N° 50/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine de l'enseignement (243.54 KB)

 Délibération N° 51/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine de la culture (182.72 KB)

 Délibération N° 52/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine économique (488.49 KB)

 Délibération N° 53/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine de la prévention (182.65 KB)

 Délibération N° 54/12/IX
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations ou organismes dans le domaine des finances (186.95 KB)

 Délibération N° 55/12/IX
Portant acquisition à titre gratuit par la Ville du Mont-Dore du lot 665 de la section Mission, sis à Boulari (766.71 KB)

 Délibération N° 56/12/IX
Portant cession du lot n°28 de la tranche 3 du lotissement industriel de La Coulée (254.32 KB)

 Délibération N° 57/12/IX
Portant cession par la Ville du Mont-Dore au profit de Monsieur Alphonse COUX du lot 640 de la section Mission et du lot 199 de la section Normandie, sis au Pont-Des-Français (1.56 MB)

 Délibération N° 58/12/IX
Emettant un avis sur la demande d’autorisation d’ouverture de travaux de recherches par voie terrestre par la société VALE Nouvelle-Calédonie sur la concession « RHONE » (796.66 KB)

Délibérations du 26 juillet

 Délibération N° 34/12/VII
Habilitant le Maire à contracter l'engagement de volontaires pour le dispositif de service civique (66.1 KB)

 Délibération N° 35/12/VII
Portant approbation des travaux de réhabilitation du pont sur la Lembi à Mouirange (1.43 MB)

 Délibération N° 36/12/VII
Constatant la résiliation d'attribution du lot 21 de la tranche 3 du lotissement industriel de La Coulée et portant nouvelle attribution de ce lot (1.38 MB)

 Délibération N° 37/12/VII
Habilitant le Maire à signer avec la SECAL l'avenant n°2 à la convention de concession pour l'aménagement du Centre-ville du Mont-Dore (1003.36 KB)

 Délibération N° 38/12/VII
Habilitant le Maire à signer avec la province Sud une convention de transfert de gestion de l'ouvrage d'assainissement le long de l'avenue des deux baies au niveau de la traversée du centre urbain de Boulari (799.94 KB)

 Délibération N° 39/12/VII
Portant cession gratuite à la province Sud des lots 590 et 644 de la section Mission, sis à Boulari (2.61 MB)

 Délibération N° 40/12/VII
Portant cession gratuite par la Ville du Mont-Dore au profit du syndicat des copropriétaires des résidences UERE et ERROMANGO du lot 645 de la section Mission (1.24 MB)

 Délibération N° 41/12/VII
Portant acquisition à titre gratuit par la Ville du Mont-Dore du lot 658 de la section Mission sis à Boulari (3.15 MB)

 Délibération N° 42/12/VII
Habilitant le Maire à verser une subvention en faveur d'une association dans le domaine de la jeunesse et des sports (46.17 KB)

 Délibération N° 43/12/VII
Modifiant la composition des commissions du Conseil Municipal (41.65 KB)
Délibérations du 21 juin

 Délibération N° 23/12/VI
Approuvant le Compte Administratif 2011 du Maire (2 MB)

 Délibération N° 24/12/VI
Résiliant l'attribution du lot n°2 de la tranche 3 du lotissement industriel de la Coulée et nouvelle cession de ce lot à monsieur Théodore RURUHAU (1.06 MB)

 Délibération N° 25/12/VI
Habilitant le Maire à signer les avenants aux règlements intérieurs de la Police Municipale (260.6 KB)

 Délibération N° 26/12/VI
Habilitant le Maire à signer les avenants aux règlements intérieurs du Centre d'Incendie et de Secours (264.01 KB)

 Délibération N° 27/12/VI
Habilitant le Maire à signer une convention de mise à disposition de locaux de l'école de Saint-Louis afin d'y installer une antenne de proximité (1.59 MB)

 Délibération N° 28/12/VI
Autorisant la prise en charge des frais médicaux d'accident de travail concernant Monsieur Gilles DUMESNIL, Maître nageur à la Piscine Municipale (523.74 KB)

 Délibération N° 29/12/VI
Relative à l'acquisition par la Ville du Mont-Dore du lot 851 de la section Boulari, sis à Mont-Dore Sud (408.57 KB)

 Délibération N° 30/12/VI
Relative à l'acquisition à titre gratuit par la Ville du Mont-Dore du lot n°480 de la section Mission, sis à Robinson (1005.55 KB)

 Délibération N° 31/12/VI
Relative à la cession gracieuse à la province Sud du lot 619 de la section Mission, sis à Boulari (669.02 KB)

 Délibération N° 32/12/VI
Habilitant le Maire à signer une transaction avec Madame Elizabeth RIVIERE (226.3 KB)

 Délibération N° 33/12/VI
Relative au Compte Rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétences accordée par le Conseil Municipal (2.32 MB)

Délibérations du 10 mai

 Délibération N° 13/12/V
Habilitant le Maire à signer la charte de gouvernance liée au projet de rénovation urbaine du quartier de Saint-Quentin (819.13 KB)

 Délibération N° 14/12/V
Accordant une garantie d'emprunt à la SAEML MONT-DORE ENVIRONNEMENT (512.35 KB)

 Délibération N° 15/12/V
Habilitant le Maire à réformer et à vendre aux enchères publiques des véhicules communaux (664.42 KB)

 Délibération N° 16/12/V
Habilitant expressément le Maire dans une affaire pénale (136.46 KB)

 Délibération N° 17/12/V
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine de l'enseignement (350.42 KB)

 Délibération N° 18/12/V
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine culturel (170.24 KB)

 Délibération N° 19/12/V
Habilitant le Maire à verser une subvention en faveur d'un organisme dans le domaine de la prévention (132.55 KB)

 Délibération N° 20/12/V
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes dans le domaine sportif (405.85 KB)

 Délibération N° 21/12/V
Habilitant le Maire à verser une subvention en faveur d'un organisme dans le domaine sportif (117.82 KB)

 Délibération N° 22/12/V
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de divers organismes (259.2 KB)

Délibérations du 29 mars

 Délibération N° 08/12/III
Habilitant le Maire à signer les marchés d'entretien du réseau d'éclairage public, avenants éventuels et tous actes liés à cette opération (101 KB)

 Délibération N° 09/12/III
Accordant une remise gracieuse des pénalités de retard en faveur de la Société NC MOTORS (101 KB)

 Délibération N° 10/12/III
Accordant une remise gracieuse de la majoration de 10% de la taxe communale d'aménagement e faveur de redevables de la Ville du Mont-Dore (115 KB)

 Délibération N° 11/12/III
Portant versement d'une subvention à l'association pour l'Accès au Droit et l'Aide aux Victimes (A.D.A.V.I.) (112 KB)

 Délibération N° 12/12/III
Rendant compte de l'emploi des crédits pour dépenses imprévues et de la délégation de compétences dévolue au Maire par le Conseil Municipal (167 KB)

Délibérations du 23 février

 Délibération N° 01/12/II
Portant décision modificative n°1 de l'exercice 2012 relative à la réinscription des crédits non engagés du budget 2011 (978 KB)

 Délibération N° 02/12/II
Portant approbation du programme de confortement du parc Leko au Vallon-Dore (925 KB)

 Délibération N° 03/12/II
Portant approbation du programme des travaux d'extension et de réaménagement du service de l'état-civil et des élections et du service des Finances (931 KB)

 Délibération N° 04/12/II
Relative à l'acquisition de véhicules de transport et engins de travaux publics (164 KB)

 Délibération N° 05/12/II
Portant cession à la Société d'Economie Mixte de l'Agglomération (SEM AGGLO) du lot 117 de la Section Plum, en vue de la réalisation du lotissement dénommé « CREEK LUCKY » (1.04 MB)

 Délibération N° 06/12/II
Portant cession du lot n°5 du lotissement industriel de La Coulée - 1ère tranche (0.99 MB)

 Délibération N° 07/12/II
Habilitant le Maire à verser des subventions en faveur de diverses associations dans le domaine culturel (197 KB)